Charte d'utilisation du forum A LIRE OBLIGATOIREMENT

[Tokano]

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ASVAM Forum est modéré a postériori, les messages sont donc accessibles immédiatement à l’ensemble des internautes après leur soumission par les membres du forum.

Le modérateur ou administrateur surveille les discussions, s'assure que votre contribution porte bien sur le thème de débat traité dans le forum, et vérifie que les propos tenus restent courtois, respectueux et conformes aux lois en vigueur.

Le modérateur ou administrateur se réserve notamment la possibilité de refuser la publication des messages redondants, de nature publicitaire ou promotionnelle. Il essaie de supprimer tout message répréhensible, ou qui n’est pas conforme aux règles élémentaires d’un débat ouvert et constructif, et à la présente charte, aussi rapidement que possible, bien qu’il lui soit impossible de contrôler l’intégralité des messages mis en ligne.

Le modérateur ou administrateur se réserve le droit de supprimer immédiatement, sans préavis, toute contribution qui ne serait pas en relation avec le thème de discussion abordée, contraires à la présente charte d’utilisation, contraires à l’ordre public ou aux bonnes mœurs, qui serait susceptible d'enfreindre les droits d'un tiers ou de ASVAM Forum, ou qui serait contraire aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

Ainsi, ASVAM Forum supprimera notamment les messages qui entreraient dans l’une des catégories suivantes (cette liste n’est pas exhaustive) :

- les critiques concernant la modération ou l'administration du forum ;
- la remontée de vieux sujets sans qu'un élément nouveau ne soit apporté ;
- les messages inintelligibles (style SMS), hors sujets ou postés dans plusieurs discussions à la fois ;
- les messages à but directement ou indirectement publicitaire sauf autorisation de l'administrateur ;
- les interventions sans but constructif ou informatif.

Les internautes faisant ouvertement l'apologie des crimes contre l'humanité, incitant à la haine raciale, à la violence, aux atteintes à la dignité humaine, ou intervenant en matière de pornographie infantile sont automatiquement exclus, leurs messages et comptes étant alors supprimés, sans préavis.

ASVAM Forum se réserve par ailleurs la possibilité d’exclure, immédiatement de façon permanente, tout internaute ne respectant pas sa charte d’utilisation du forum et de supprimer son compte personnel.

Les internautes peuvent demander la vérification de tout message litigieux posté sur ce forum en utilisant l’outil d’alerte (panneau point d’exclamation au-dessus du message), ou en nous contactant à l’adresse suivante : tokano17@gmail.com

Les messages publiés, postés sur le forum, par les internautes expriment uniquement les opinions personnelles de leurs auteurs respectifs.

ASVAM Forum n’entend apporter aucune approbation ou improbation à ces commentaires, et ne saurait être tenu responsable du contenu de ces messages dont elle n’est pas l’auteur.
ASVAM Forum n’assume aucune responsabilité au titre de la qualité et de la conformité légale des contenus, quelque qu’ils soient (textes, sons, vidéos, graphismes, photos ou autres) diffusés par les membres du forum.

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Les internautes souhaitant apporter leur contribution s'engagent à respecter la présente charte et les dispositions légales et réglementaires en vigueur.
Le membre assume l'entière responsabilité civile, pénale, et administrative du contenu des messages, des commentaires qu'il poste sur le forum.

Ainsi, il s'engage à respecter l'ensemble de la législation en vigueur et à ne pas porter atteinte aux droits de tiers, et notamment :

- à ne pas publier de messages injurieux, diffamatoires ou racistes, attentatoires aux bonnes mœurs, de messages à caractère violent ou pornographique, de messages susceptibles par leur nature de porter atteinte au respect de la personne humaine et de sa dignité, de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la protection des enfants et des adolescents. Il s'engage également à ne pas publier de messages encourageant la commission de crimes et/ou délits ou incitant à la consommation de substances interdites, de messages incitant à la discrimination, à la haine ou la violence.

- à ce que le contenu de ses messages ne porte atteinte en aucune façon aux droits que les tiers, personnes physiques ou morales, pourraient détenir notamment en matière de propriété industrielle, de droits d'auteur, le droit à l'image ou encore le droit au respect de la vie privée.

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Lorsque l’internaute ouvre un nouveau sujet, il doit "poster" dans la thématique adéquate afin d’éviter les hors sujets et de lui permettre de recevoir des réponses.

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